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Garanties de l'utilisateur

Vous déclarez et garantissez que vous utiliserez ce Site dans le respect de ces Conditions, et également des réglementations et dispositions contenues dans cet Accord, et acceptez de vous soumettre à toutes les politiques et règles du Site existantes et à venir. Vous acceptez de ne pas utiliser ce Site pour : (a) transférer du spam ou des messages non sollicités ; (b) vous faire passer pour MCCULLOCH ou un tiers ou pour aider un tiers à se faire passer pour vous ; (c) falsifier des rubriques ou manipuler d’une quelconque autre façon des identifiants afin de cacher l'origine d'un contenu publié par l'intermédiaire du Site ; (d) dénaturer votre affiliation à une personne ou une entité ; (e) agir d’une façon qui nuirait à la capacité d’autres utilisateurs à utiliser le Site ; (f) vous livrer à des activités qui enfreindraient toute loi en vigueur ; (g) poster ou transmettre tout document qui enfreindrait ou nuirait d’une quelconque façon aux droits de tiers ou qui aurait un caractère illégal, injurieux, diffamatoire, grossier ou autrement choquant ou qui contiendrait un message publicitaire ou de sollicitation lié aux produits ou aux services ou (h) recueillir ou conserver des données personnelles relatives à d'autres utilisateurs sauf en cas d'autorisation spéciale accordée par lesdits utilisateurs.

Confidentialité

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Logiciels

Tout logiciel disponible au téléchargement sur ce site internet (le « Logiciel ») constitue une œuvre protégée par des droits d’auteur d’ MCCULLOCH et/ou de ses fournisseurs. L’utilisation du Logiciel est régie par les dispositions du contrat de licence utilisateur final, s'il existe, accompagnant ou compris avec le Logiciel (« Contrat de Licence »). Sauf indication contraire dans le Contrat de Licence, le Logiciel est uniquement disponible au téléchargement en vue d’une utilisation par des utilisateurs finaux. Toute reproduction ou redistribution du Logiciel ne respectant pas l’Accord de Licence peut donner lieu à des sanctions civiles et pénales. 

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Autres sites internet

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Droit applicable